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Le Dôme Bleu, SARL (Société à Responsabilité Limitée), dont le siège social est situé :

Centre Commercial Le Terme, Route Départementale 908, 13124 Peypin – France

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Hébergement du site

Le site est hébergé par :

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36-40 Rue Raspail, 92300 Levallois-Perret – France

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• Téléphone : 0 811 69 69 77

Conditions générales d’utilisation

Article 1 – Conditions d’utilisation du site

L’accès au site www.spa-ledomebleu.fr (ci-après le « Site ») implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation.

Certaines fonctionnalités ou services proposés peuvent être soumis à des conditions particulières.

Le Dôme Bleu se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions ainsi que l’accès au Site. Ces modifications s’imposent à l’utilisateur, qui est invité à consulter régulièrement cette rubrique pour prendre connaissance des conditions en vigueur.

Article 2 – Données personnelles

2.1 Traitement des données

Les données collectées sont destinées exclusivement à Le Dôme Bleu, à ses filiales et membres de son réseau commercial. Elles peuvent être utilisées à des fins :

• d’enquêtes,
• d’analyses,
• de communications institutionnelles,
• de gestion clientèle,
• ou, avec votre accord, de prospection commerciale.

Ces données sont confidentielles et conservées dans le respect de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant :

• par courrier : Le Dôme Bleu, Centre Commercial Le Terme, RD 908, 13124 Peypin
• ou par e-mail : [email protected]

Toute demande devra être accompagnée d’une photocopie d’une pièce d’identité signée et préciser l’adresse à laquelle la réponse devra être envoyée.

Si vous avez accepté de recevoir des informations commerciales par e-mail, vous pouvez à tout moment revenir sur votre choix :

• en cliquant sur le lien de désinscription en bas de chaque e-mail,
• ou en envoyant un message avec pour objet « désabonnement » à [email protected]

2.2 Données de connexion

Conformément à l’article 6 de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’hébergeur conserve les données de connexion des utilisateurs, couvertes par le secret professionnel, dans le respect de la réglementation en vigueur sur les données personnelles.

Article 3 – Liens hypertextes

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Article 4 – Cookies

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Article 5 – Contenu du site

Le Dôme Bleu, ainsi que ses partenaires techniques, s'efforcent d'assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur le Site.

Le contenu peut être modifié à tout moment sans préavis.

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Article 6 – Contenus manifestement illicites

Conformément à la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, vous pouvez signaler un contenu illicite à l’hébergeur via un formulaire dédié (lien à insérer).

L’hébergeur appréciera le caractère illicite des contenus signalés.

Attention : signaler faussement un contenu comme illicite peut être puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 € d’amende.

Article 7 – Droit applicable

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